MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
- Nom du site : https://carpates-tour.fr/
- Propriétaire du site : Marian Tiu
- Activité : Propositions d’excursions en moto en Roumanie
- Adresse e-mail de contact : infos@carpates-tour.fr
- Créateur du site : Benaïssa El Ouati – papatravaillesurordi.fr
2. Hébergement
- Hébergeur : o2switch
- Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Site web : https://www.o2switch.fr/
3. Objet du site
Le site https://carpates-tour.fr/ (ci-après “le Site”) a pour objet de présenter des excursions et des circuits touristiques en moto en Roumanie. Les visiteurs peuvent y découvrir les différentes offres, s’informer sur les parcours et prendre contact pour obtenir davantage d’informations.
4. Propriété intellectuelle
L’intégralité du contenu présent sur le Site (textes, images, illustrations, logos, vidéos, etc.) est protégé par la législation française et/ou internationale en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable du propriétaire du Site.
5. Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, nous vous informons que :
- Données collectées : Le Site peut collecter des données personnelles (par exemple votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, etc.) lorsque vous remplissez un formulaire de contact ou lorsque vous nous contactez directement.
- Utilisation des données : Les données recueillies sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes d’informations et vous recontacter dans le cadre des excursions proposées.
- Partage des données : Les données personnelles collectées ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers à des fins commerciales. Elles peuvent être communiquées à des prestataires techniques ou administratifs uniquement dans la mesure où cela est nécessaire au fonctionnement du Site (par exemple, l’hébergeur).
- Durée de conservation : Les données sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande ou pour satisfaire aux obligations légales.
- Sécurité : Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger vos données contre la perte, l’accès, la modification ou la divulgation non autorisés.
- Droits des utilisateurs : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité, ainsi que d’un droit d’opposition ou de limitation du traitement de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l’adresse e-mail : infos@carpates-tour.fr.
Pour toute question concernant la gestion de vos données personnelles, vous pouvez également nous contacter directement via cette adresse.
6. Responsabilité
Le propriétaire du Site s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, des erreurs ou des omissions peuvent survenir.
Le propriétaire ne peut être tenu pour responsable :
- Des dommages, directs ou indirects, pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, notamment en cas de problème technique (indisponibilité du Site, virus, etc.).
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- Des liens hypertextes pointant vers des sites extérieurs, dont le contenu n’est pas sous son contrôle.
7. Liens hypertextes
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8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, le tribunal compétent sera celui dont dépend le siège social ou le domicile du propriétaire du Site, sauf disposition légale impérative contraire.
9. Modification des mentions légales
Le propriétaire du Site se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les présentes mentions légales. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.